C1152008FR110120080509FR0005.000133113333
<TI>
<P>ANNEXE I</P>
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<P>LISTE PRÉVUE À L'ARTICLE 38 DU TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE</P>
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Position ajoutée par l'article 1er du règlement no 7 bis du Conseil de la Communauté économique européenne, du 18 décembre 1959 (JO no 7 du 30.1.1961, p. 71/61).
– 1 –– 2 –Numéros de la nomenclature de BruxellesDésignation des produitsChapitre 1Animaux vivantsChapitre 2Viandes et abats comestiblesChapitre 3Poissons, crustacés et mollusquesChapitre 4Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturelChapitre 505.04Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons05.15Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à la consommation humaineChapitre 6Plantes vivantes et produits de la floricultureChapitre 7Légumes, plantes, racines et tubercules alimentairesChapitre 8Fruits comestibles; écorces d'agrumes et de melonsChapitre 9Café, thé et épices, à l'exclusion du maté (n 09.03)Chapitre 10CéréalesChapitre 11Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; gluten; inulineChapitre 12Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles et médicinales; pailles et fourragesChapitre 13ex 13.03PectineChapitre 1515.01Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues; graisse de volailles pressée ou fondue15.02Suifs (des espèces bovine, ovine et caprine) bruts ou fondus, y compris les suifs dits premiers jus15.03Stéarine solaire; oléo-stéarine; huile de saindoux et oléo-margarine non émulsionnée, sans mélange ni aucune préparation15.04Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins même raffinées15.07Huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou raffinées15.12Graisses et huiles animales ou végétales hydrogénées, même raffinées mais non préparées15.13Margarine, simili-saindoux et autres graisses alimentaires préparées15.17Résidus provenant du traitement des corps gras ou de cires animales ou végétalesChapitre 16Préparations de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusquesChapitre 1717.01Sucres de betterave et de canne, à l'état solide17.02Autres sucres; sirops; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés17.03Mélasses, même décolorées17.05Sucres, sirops et mélasses aromatisés ou additionnés de colorants (y compris le sucre vanillé ou vanilliné), à l'exception des jus de fruits additionnés de sucre en toutes proportionsChapitre 1818.01Cacao en fèves et brisures de fèves, brutes ou torréfiées18.02Coques, pelures, pellicules et déchets de cacaoChapitre 20Préparations de légumes, de plantes potagères, de fruits et d'autres plantes ou parties de plantesChapitre 2222.04Moûts de raisins partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool22.05Vins de raisins frais; moûts de raisins frais mutés à l'alcool (y compris les mistelles)22.07Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées
ex 22.08
ex 22.09
Alcool éthylique, dénaturé ou non, de tous titres, et obtenu à partir de produits agricoles figurant à l'annexe I, à l'exclusion des eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses, préparations alcooliques composées (dites extraits concentrés) pour la fabrication de boissons22.10Vinaigres comestibles et leurs succédanés comestiblesChapitre 23Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animauxChapitre 2424.01Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabacChapitre 4545.01Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvériséChapitre 5454.01Lin brut, roui, teillé, peigné, ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets (y compris les effilochés)Chapitre 5757.01Chanvre (Cannabis sativa) brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets (y compris les effilochés)